Mentions Légales

1. Préambule

1.1 Le présent site est la propriété de Zoé énergie quantique.

1.2 Le Directeur de la publication du site internet est Zoé énergie quantique.

2. Hébergeur

SAS au capital de 10 174 560 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

3 Conception et réalisation technique du site

Zoé énergie quantique

4. Mise à jour

Zoé énergie quantique s’engage à fournir tous les efforts nécessaires pour rendre le service accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 sauf dans l’hypothèse d’un cas de force majeure ou d’un événement hors de son contrôle, notamment les perturbations ou interruptions des réseaux d’accès, défaillance des équipements informatiques ou téléphoniques de l’utilisateur et de manière plus générale, tout événement lié aux conditions d’accès à Internet et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de son site.

5. Propriété intellectuelle

5.1 L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Tous les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques présents sur le site, sont la propriété exclusive de Zoé énergie quantique et de ses partenaires.

5.2 Tout autre usage du contenu est soumis à autorisation préalable et expresse de Zoé énergie quantique, notamment dans le cas où l’utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

5.3 Zoé énergie quantique se réserve le droit de modifier le site à tout moment, notamment en l’actualisant. Zoé énergie quantique se réserve le droit de supprimer ou de modifier de plein droit, certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité.

5.4 La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

Gratuité de la diffusion
Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte
Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple : « ce document provient du site internet https://zoeenergiequantique.com/ propriété de Zoé énergie quantique. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ».

5.5 L’utilisateur est seul responsable de l’identité qu’il décline et des informations qu’il adresse.

6. Les liens

Les liens présents sur le site internet https://zoeenergiequantique.com/ peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de Zoé énergie quantique.

7. Cookies du site

Zoé énergie quantique se réserve le droit d’utiliser des cookies afin d’assurer au mieux la gestion du site internet https://zoeenergiequantique.com/, vous faciliter la navigation et d’établir des statistiques. Si vous le désirez, vous pouvez refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur dans la plupart des cas dans la rubrique « préférences » de celui-ci.

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8. Conditions d’utilisation

La consultation du site internet https://zoeenergiequantique.com/ proposée par Zoé énergie quantique n’est soumise à aucune condition. L’accès au formulaire pour solliciter les services de Zoé énergie quantique n’est soumis à aucune condition. Vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et d’actualité.

9. Données personnelles

9.1 Zoé énergie quantique s’engage à ce que les données à caractère personnel concernant les utilisateurs du formulaire en ligne ne soient traitées que pour les finalités de ce service.

9.2 En application des dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, Zoé énergie quantique s’engage à n’utiliser les données à caractère personnel de l’utilisateur que pour les strictes finalités précisées ci-avant. Zoé énergie quantique s’engage expressément à ne pas procéder à des traitements, de manière incompatible avec les finalités du présent service, à ne pas publier, divulguer ou transmettre d’informations concernant l’utilisateur, sans son accord préalable.

9.3 En application des dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant, qui peut être exercé à l’adresse suivante : zoe.brmd@gmail.com

9.4 Zoé énergie quantique garantit que les données à caractère personnel ne seront pas cédées à des tiers. Cette garantie ne s’applique pas pour des traitements à finalité statistique, dès lors que le traitement concerné n’aborde les données que de manière anonyme et globalisée.

9.4 Zoé énergie quantique s’engage à mettre en œuvre les mesures techniques et d’organisation appropriées pour protéger les données à caractère personnel contre la destruction accidentelle ou illicite, la perte accidentelle, l’altération, la diffusion ou l’accès non autorisé.

9.4 Zoé énergie quantique s’engage à conserver les données personnelles pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles sont collectées ou traitées.

9.5 Zoé énergie quantique pourra être obligée de divulguer toute information vous concernant afin de se conformer à toute loi ou réglementation en vigueur, ou pour répondre à toute demande judiciaire ou administrative.